L'Auteur et ses Droits
Par

UMAC parle d'œuvres, d'auteurs et d'éditeurs depuis très longtemps. Nous comptons également parmi nous des artistes qui, eux aussi, sont soumis aux lois actuelles, aux pratiques constatées et aux idées reçues. Aussi, il nous a semblé que faire un point sur les droits d'auteur pouvait être utile.

Bien souvent, l'on trouve sur le net des textes très précis mais peu clairs car rédigés dans un jargon abscons ou encore de vagues affirmations plus ou moins exactes. Pour ne pas dire trop de bêtises, nous avons fait appel à un avocat spécialisé dans les droits d'auteur qui a accepté de relire notre article et de nous apporter quelques précisions. Nous tenons d'ailleurs à chaleureusement le remercier pour son aide et ses remarques pertinentes.
On commence ? Allez !


1. J'ai écrit un roman/un scénario, seul, sans l'aide de quiconque et hors d'un cadre professionnel.

Vous êtes donc devenu auteur et bénéficiez à ce titre de droits, sans avoir besoin d'accomplir de démarches particulières. Sympa, non ?
Bon, attention quand même, le droit d'auteur ne protège que les œuvres originales. Il faut donc qu'il y ait un effort de création qui puisse démarquer l'œuvre de ce qui existe déjà.
De plus, l'on ne peut pas protéger une idée ou un concept, seulement sa mise en forme (mais l'on y reviendra plus loin).


2. Alors, cool, j'ai des droits, mais quels sont-ils ?

Le droit d'auteur se divise en deux domaines distincts. Voilà qui complique un peu la chose mais, vous allez voir, cela reste très compréhensible.
En France, donc, le droit d'auteur comprend :
- le droit moral
- les droits patrimoniaux

Pour faire court, le droit moral est inaliénable, imprescriptible et incessible. Il n'y a donc pas de limite de temps et vous ne pouvez pas non plus céder ce droit à quelqu'un d'autre. Le droit moral garantit l'intégrité de l'œuvre et le respect de la paternité de son auteur.
Dans certains pays, comme les États-Unis, où s'applique un système différent, dit du "copyright", les auteurs peuvent renoncer à l'ensemble de leurs droits. En France c'est juridiquement impossible, le droit moral ne pouvant faire l'objet d'une renonciation.

Les droits patrimoniaux sont plus pragmatiques et recouvrent les droits de reproduction et de représentation de l'œuvre. L'on parle parfois de "droits d'exploitation" car ce sont eux qui permettent l'exploitation commerciale de ce que vous avez écrit.
La grosse différence par rapport au droit moral vient du fait que les droits patrimoniaux peuvent être cédés, pour une durée et une portée territoriale librement définies par le cédant (autrement dit, vous).
Une fois ces droits éteints, généralement 70 ans après le décès de l'auteur, l'œuvre tombe alors dans le domaine public.

Le domaine public désigne l'ensemble des œuvres intellectuelles dont l'usage n'est plus protégé par la loi. Par contre, le droit moral s'applique encore. L'on ne donne par exemple plus d'argent à John Smith ou ses ayant-droits si l'on édite ses écrits, mais son nom doit être spécifié sur la couverture des livres et le texte doit demeurer inchangé.


3. Bon, OK, si on parlait pognon ? Combien je serai payé ?

Pas beaucoup ! Environ 10% du prix hors taxe de votre roman en moyenne (et même plus probablement 8% pour le premier palier). Donc un euro et des brouettes pour chaque exemplaire vendu dans le commerce à 20 euros l'unité.
En vendant 10 000 exemplaires par an, ce qui est déjà énorme et exceptionnel (cf. cet article), vous aurez donc l'équivalent d'un petit salaire mensuel, sans les avantages d'un salarié. Et avec quelques soucis parfois en prime. Par exemple faire comprendre à l'administration que vous n'êtes pas chef d'entreprise (oui, c'est du vécu).

Bien entendu, ces 10% s'appliquent dans le cadre d'un contrat à compte d'éditeur. Attention donc, par les temps qui courent, à ne pas tomber dans le piège tendu par certaines micro-structures qui sont plus attirées par l'argent des auteurs plein d'espoir que par la qualité réelle et le potentiel de leurs créations. Un véritable éditeur ne vous demandera jamais d'argent pour vous publier, quel que soit le motif fallacieux avancé.
Reste la solution de l'auto-édition, réelle mais qui devrait rester une exception tant elle implique un gros investissement en temps, de réelles connaissances et une rétribution hasardeuse. N'importe qui avec un peu d'argent peut faire imprimer une œuvre, mais la diffuser, c'est autre chose [1].


4. Heu... j'ai écrit un truc génial, mais je ne veux pas qu'on me le pique ! Suis-je protégé contre le plagiat ?

En théorie, oui. Dans les faits, c'est rock n'roll.
Tout d'abord, sachez que l'on ne peut pas protéger une idée. C'est normal, imaginez qu'il soit impossible de reprendre l'idée d'un braquage de banque ou d'une histoire d'amour qui tourne mal... cela imposerait des contraintes phénoménales sur la création artistique. En droit français, c'est très simple, le plagiat (qui n'existe pas en tant que tel d'un point de vue légal) est une contrefaçon, donc une reproduction d'une œuvre en violation des droits d'auteur.

Autrement dit, deux cas se présentent :

- vous n'avez évidemment pas le droit de recopier, à l'identique, ce que d'autres ont écrit avant vous (sauf pour de courtes citations, en précisant la source). Vous allez me dire que personne ne serait assez stupide pour faire du copier/coller ? Ben si, ça arrive. Par exemple, un célèbre ex-présentateur de JT, ou encore un animateur connu pour ses lunettes noires, ont été pris en flagrant délit de plagiat.

- la contrefaçon peut parfois ne pas être servile, c'est-à-dire une reprise à l'identique d'un texte. Dans ce cas, le tribunal tente de déterminer, au cas pas cas, s'il y a une véritable proximité par rapport à l'impression d'ensemble. Donc si vous décidez de réécrire Harry Potter en changeant les noms, les lieux et en paraphrasant certains passages, ça risque de ne pas passer tout de même. Attention, le juge va également prendre en compte l'existence d'œuvres antérieures similaires, afin de déterminer ce qui est "original" dans l'œuvre première, prétendument plagiée. Car tout ce qui n'est pas original ne peut être protégé et, par conséquence, peut être repris par d'autres. Pour rester sur l'exemple de Harry Potter, le fait d'utiliser de la magie et des gobelins n'est pas suffisamment original pour générer une "protection" (bien d'autres récits utilisent ces éléments).
C'est donc la manière d'associer des éléments communs entre eux qui va créer l'éventuelle originalité, et par ce fait générer les droits qui vont avec.

Prenons un exemple concret qui date de quelques années. Un auteur qui avait écrit un ouvrage sur le tarot, et qui prétendait que divers livres s'inspiraient de ses textes, s'est vu dépossédé de ses droits par un tribunal, jugeant qu'il n'y avait aucun travail original dans la manière de décrire les différentes lames.
Cela a entraîné à l'époque des réactions un peu vives de la part de gens (même parfois des auteurs) qui n'ont pas bien compris de quoi il retournait.
Imaginez que vous vouliez écrire un livre expliquant les règles des échecs. Vous êtes libre de le faire, et vous toucherez de l'argent sur les ventes de ces livres. Mais, évidemment, vous ne pouvez pas réclamer des droits moraux et patrimoniaux sur les règles des échecs ! Vous n'en êtes pas l'auteur, et des milliers de livres les ont abordées avant vous.
Par contre, si vous vous dites "tiens, je vais expliquer les règles des échecs aux enfants, en bande dessinée, en utilisant un chaton et un chiot", alors là, oui, vous faites preuve de créativité et c'est ça qui va générer des droits : le chaton et le chiot, pas les règles des échecs.
C'est donc pour la même raison que vous pouvez toujours écrire des polars ou des histoires de super-héros, l'idée n'est pas protégée, seule l'originalité éventuelle de sa mise en œuvre l'est.


5. Cette fois, je flippe, que faire pour m'assurer contre un vol pur et simple de mon œuvre ? 

Si vos droits naissent automatiquement dès la création de l'œuvre, il n'en est pas de même pour les preuves que vous seriez éventuellement amené à fournir devant un tribunal.

En cas de litige, il est en effet nécessaire d'apporter la preuve de l'antériorité de votre œuvre. En pratique, le plus simple et le moins onéreux consiste à s'envoyer en recommandé son propre manuscrit, sans ouvrir le précieux paquet bien entendu (cela vous donnera l'occasion de vous marrer en voyant la tête de la personne au guichet lorsqu'elle constate que les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire sont... identiques).

Ce mode de preuve n'est pourtant pas sûr à 100% et d'autres systèmes existent, comme le dépôt SACD ou le recours à une enveloppe SOLEAU. Ces procédures, assez simples, sont toutefois payantes (15 à 20 euros par œuvre).

Dépôt SACD
Enveloppe SOLEAU


6. Un point particulier : le titre. Suis-je libre de choisir ce que je veux ?

Oui, totalement. Enfin, à partir du moment où il n'est pas trop reconnaissable.
Voyons cela en détail.

La mode actuelle est aux titres fourre-tout, du genre "Ne m'attends pas", "Je t'ai aimé", "Cours vite", "À bientôt", "Ferme bien la fenêtre et laisse les clés dans la cuisine", bref, vous aurez reconnu les - presque - titres d'auteurs en vogue. Il est très difficile de protéger ces titres-là, cela reviendrait à terme à interdire l'usage même des mots. Entre les romans, les nouvelles, les chansons, les poèmes, les films, les BD et autres œuvres filmées ou écrites, il ne serait plus possible de rien nommer.

L'on a déjà vu d'ailleurs deux romans au titre identique sortirent la même année en France chez deux éditeurs différents. En général, les maisons d'édition s'arrangent pour éviter ce risque de confusion, mais cela peut arriver.

Là encore, au niveau du titre, c'est l'originalité qui va jouer (et ce sera donc du cas par cas dans le cadre d'une action en justice). Ainsi, Tintin est évidemment suffisamment original pour être protégé. Mais ce n'est pas le cas de Au nom du Père par exemple (tapez donc ce titre sur Amazon ou le site de la Fnac, vous verrez qu'il désigne plusieurs ouvrages bien différents).


7. Du coup, avec toutes ces lois, puis-je utiliser un personnage dont je ne suis pas l'auteur ?

Oui, dans au moins trois cas :

- le personnage est tombé dans le domaine public (Arsène Lupin ou Allan Quatermain par exemple). N'importe qui peut donc l'utiliser à partir du moment où l'auteur ne reprend pas une interprétation de ce personnage qui, elle, ne serait pas tombée dans le domaine public (vous pouvez utiliser Blanche Neige et le Grand Méchant Loup mais par pour autant plagier Fables, la série Vertigo).

- l'auteur accepte une utilisation libre de son personnage. C'est déjà plus rare, citons en exemple le Cerebus de Dave Sim. C'est dans son cas une position idéologique, il fait notamment partie du Comic Book Legal Defense Fund et est un fervent partisan de l'auto-édition.

- vous empruntez le personnage à des fins parodiques. La parodie est une exception au droit d'auteur. Elle permet d'utiliser un personnage sans l'accord de son auteur et/ou éditeur mais est encadrée par quelques principes importants. Le but doit être humoristique, il ne doit pas y avoir de risque de confusion avec l'œuvre originale et la parodie ne doit pas porter préjudice à l'auteur de l'œuvre originale.

Illustration tirée de la parodie The Gutter (Nats Éditions).



Eh bien voilà, nous espérons avoir au moins un peu défriché le terrain. Cela ne vous dispense aucunement de prendre conseil auprès d'un avocat en cas de problème, mais si ces informations ont pu contribuer à mettre au clair quelques éléments importants, c'est toujours ça de gagné !



[1] Un éditeur ne se contente pas de financer l'impression de votre œuvre, il dispose d'un réseau, d'un diffuseur, d'un distributeur, il gère l'aspect promotionnel, logistique et administratif, et, surtout, il travaille avec l'auteur, en amont, pour transformer un document technique (le manuscrit) en véritable livre. Son apport est indispensable.